Monsanto attaqué en justice par un particulier atteint d'un cancer incurable - Les Echos

Historique

• Monsanto attaqué en justice par un particulier atteint d'un cancer incurable - Les Echos
  Publié le : 20/06/2018 20 juin juin 06 2018
  Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalière
  Dewayne Johnson est certain que son cancer a été causé par le pesticide Round...
  Source : www.lesechos.fr
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• Le dispositif "carrière longue' en sursis
  Publié le : 20/06/2018 20 juin juin 06 2018
  Droit du travail - Employeurs / Droit de la protection sociale
  Le dispositif de retraite anticipée pour carrière longue (RACL) sera-t-il rem...
  Source : www.ifrap.org
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• Alcool au travail : comment appréhender la coupe du monde de foot ? - Éditions Tissot
  Publié le : 19/06/2018 19 juin juin 06 2018
  Droit du travail - Employeurs
  Casse-tête pour certains, opportunité de renforcer la cohésion de groupe pour...
  Source : www2.editions-tissot.fr
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• Abus de position dominante avec Android : le sort de Google scellé en juillet ?
  Publié le : 14/06/2018 14 juin juin 06 2018
  Droit commercial / Droit de la concurrence
  Après l’amende de 2,4 milliards d’euros infligée à Google le 27 juin 2017 pou...
  Source : www.numerama.com
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• Logement : ce que va changer la loi Elan - Les Echos
  Publié le : 13/06/2018 13 juin juin 06 2018
  Droit immobilier
  Les députés ont achevé l'examen du projet de loi Elan. Sauf sur la loi littor...
  Source : www.lesechos.fr
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• Une ordonnance précise la réforme du contentieux de la sécurité sociale
  Publié le : 13/06/2018 13 juin juin 06 2018
  Droit du travail - Employeurs / Droit de la protection sociale
  Prévue par la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle, la réforme d...
  Source : revuefiduciaire.grouperf.com
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• Rupture conventionnelle nulle : le salarié doit restituer les sommes - Éditions Tissot
  Publié le : 13/06/2018 13 juin juin 06 2018
  Droit du travail - Salariés
  Lorsque vous signez une rupture conventionnelle, le salarié a droit à une ind...
  Source : www2.editions-tissot.fr
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• Déménagement et assurance | Fédération Française de l'Assurance
  Publié le : 12/06/2018 12 juin juin 06 2018
  Droit des assurances
  En cas de déménagement quelles sont les démarches à effectuer auprès de votre...
  Source : www.ffa-assurance.fr
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• Infection nosocomiale : seul l’établissement de santé où est pratiquée l’intervention est responsable - Responsabilité | Dalloz Actualité
  Publié le : 12/06/2018 12 juin juin 06 2018
  Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalière
  Même lorsqu’un groupement de coopération sanitaire a été conclu entre deux ét...
  Source : www.dalloz-actualite.fr
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• Changer de nom de famille pour un motif d’ordre affectif est parfois possible - Éditions Francis Lefebvre
  Publié le : 12/06/2018 12 juin juin 06 2018
  (NPU) Droit de la famille / (NPU) Changement de nom
  L’abandon brutal du père constitue une circonstance particulière justifiant q...
  Source : www.efl.fr
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